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Saint-Bon-Courchevel choisit CDC FAST pour son Contrôle de légalité

janvier 2010 par Marc Jacob

La mairie de Saint-Bon-Courchevel (1 959 habitants) a
sélectionné CDC FAST, filiale du groupe Caisse des Dépôts et leader de la dématérialisation des
procédures administratives, pour gérer la télétransmission de ses actes administratifs soumis
au contrôle de légalité. Cela concerne les marchés publics, les délibérations du conseil
municipal et les arrêtés (hors arrêtés des Ressources humaines).

Dans le cadre de ce contrat qui a débuté début novembre dernier, CDC FAST a fourni les
certificats électroniques nécessaires et obligatoires au service de Contrôle de légalité de la
collectivité. Celle-ci est aujourd’hui satisfaite puisque CDC FAST garantit, de façon sécurisée,
l’accélération des échanges et la réduction des délais de traitement entre la mairie et sa souspréfecture
de tutelle grâce à la réception quasi immédiate de l’accusé de réception des actes
transmis.

Cette mise en oeuvre représente un réel bénéfice pour le fonctionnement de la mairie, qui
compte plus de 400 actes annuels soumis au Contrôle de légalité. « Nous avons été séduits
par l’ergonomie du portail proposé par CDC FAST. De plus, la dématérialisation est un
processus vraiment intéressant d’un point de vue développement durable puisqu’il nous évite
des déplacements à la sous-préfecture d’Albertville et nous permet de réaliser des économies
de consommation de papier », indique Maxime SILVESTRE, directeur de la commande
publique à la mairie de Saint-Bon-Courchevel.

Lancée dans la dématérialisation et convaincue de son bien-fondé, la municipalité envisage de
dématérialiser son service de Comptabilité Publique.


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