Rechercher
Contactez-nous Suivez-nous sur Twitter En francais English Language
 

De la Théorie à la pratique











Abonnez-vous gratuitement à notre NEWSLETTER

Newsletter FR

Newsletter EN

Vulnérabilités

Se désabonner

Les Mousquetaires dématérialisent leurs factures avec Cecurity.com

juin 2009 par Marc Jacob

STIME, filiale informatique du Groupement des Mousquetaires, met en œuvre la dématérialisation complète de millions de factures intra-groupe en utilisant la technologie de Cecurity.com.

Les différentes enseignes du Groupement des Mousquetaires (Intermarché, Bricomarché, Netto…) viennent de passer à la phase opérationnelle de la dématérialisation fiscale des factures. Le projet d’envergure concerne les flux financiers intra-groupe, d’environ 6 millions de factures par an.

La solution mise en œuvre par la STIME, sur la base de la technologie de Cecurity.com, repose sur deux volets :

• la production de factures électroniques signées conformes aux dispositions de l’article 289 V du Code général des impôts ;
• l’archivage électronique à valeur probante des factures de l’émetteur et de celles du destinataire.

L’archivage électronique est assuré grâce au Coffre-fort électronique Communicant (CFEC), progiciel édité par Cecurity.com. Le connecteur factures électroniques (CFAC) est mis en œuvre pour la production des factures électroniques signées. Le CFEC et le CFAC ont fait, par ailleurs, l’objet d’évaluations juridiques (legal opinions) de la part du Cabinet d’avocats Caprioli & Associés.




Voir les articles précédents

    

Voir les articles suivants