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La signature électronique est désormais possible en ligne.

septembre 2015 par Marc Jacob

La confiance est la base de toute relation contractuelle, numérique ou pas. Si la signature électronique est un vecteur de cette confiance, il est important de comprendre qu’il n’y a pas qu’une façon de signer électroniquement.

Entre une signature électronique « simple » et une signature électronique « fiable », la différence réside dans le fait de proposer la plus forte garantie possible sur l’identité du signataire.

Dans le cadre d’une relation contractuelle totalement numérisée et dématérialisée, il est essentiel de pouvoir garantir l’intégrité du contrat électronique, mais également de s’assurer de l’identité du signataire, par exemple dans le cadre de contrat d’assurance habitation, d’un contrat d’abonnement de longue durée ou d’un bon de commande d’un montant important.

A ce jour, la méthode communément utilisée pour n’importe quelle signature électronique est l’envoi d’un code à usage unique par SMS sur un numéro collecté lors de l’acte de contractualisation initial, en face à face ou en ligne. Ce qui peut suffire pour confirmer une opération ponctuelle d’un montant faible, ne peut convenir à la souscription d’un abonnement important par exemple et, a fortiori, s’il n’y a aucun face à face dans la relation client.

Dans le cas de relation exclusivement numérique, il n’existe aujourd’hui pas de solution offrant une fiabilité plus forte. Dans la plupart des cas, la vérification de l’identité du signataire n’est tout simplement pas possible et les acteurs numériques prennent un risque important.

Universign propose de réduire drastiquement ce risque grâce à une fonctionnalité de vérification automatique de pièces d’identité. On peut ainsi atteindre un niveau de fiabilité largement supérieur à ce qui existe aujourd’hui et permettre de nouveaux usages entièrement numériques.

Cette fonctionnalité trouve son sens le nouveau règlement européen eIDAS, qui entrera en vigueur le 1er juillet 2016. En effet, eIDAS introduit, entre la signature simple (niveau 1) et la signature électronique dite qualifiée (niveau 4, le plus élevé et le plus fiable), 2 niveaux intermédiaires :

 la signature avancée (niveau 2), pouvant être réalisée sans face à face,
 la signature avancée avec certificat qualifié (niveau 3), avec stockage du certificat sur un support virtuel.

Ainsi, le nouveau règlement ouvre la voie aux solutions de signature dans le cloud, et déplace désormais l’enjeu depuis la sécurisation du cachet/certificat vers les moyens de vérification de l’identité.

Pour répondre à cet enjeu, Universign a spécifiquement développé ICARe.

ICARe (Identity Card Automated Recognition) est un outil qui permet la vérification et l’extraction automatique des informations présentes dans les pièces d’identité des signataires, depuis un ordinateur, un smartphone ou une tablette, par le biais d’une simple photo du document en question.

Présent sur la plateforme Universign, ICARe s’intègre parfaitement au processus de création de certificat qualifié entrant dans la production de signature de niveau 2 et de niveau 3.

Il fonctionne en trois étapes :

Identification des "contours" de la pièce d’identité de manière dynamique en utilisant la caméra du device (tablette et smartphone..). Les algorithmes gèrent les situations contraignantes (qualité des photos, arrière-plan non uniforme, luminosité non constante, mauvaise orientation de prise de vue...)

Localisation des zones de texte et de la piste MZR pour en extraire les données, grâce à l’utilisation d’outils de Reconnaissance Optique de Caractères (OCR), des techniques de corrections de résultats et des bases de dictionnaires (prénoms français, code pays,...).

Contrôle de cohérence avec les informations déclarées.
De nouveaux usages, en toute confiance

La confiance est un élément indispensable au développement de nouveaux usages numériques, grâce auxquels les entreprises gagnent en efficacité et en productivité. Le niveau de contrôle offert par ICARe est au moins équivalent, voire plus fiable, grâce à une automatisation forte, que le contrôle visuel d’une pièce d’identité effectué en face à face.

De nouveaux usages numériques sont aujourd’hui à portée de main : ouvrir un compte bancaire, contracter un crédit à la consommation, souscrire une assurance personnelle ou un produit financier, acheter une voiture, conclure une location saisonnière.


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