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La Mutualité Française choisit Keynectis pour la signature électronique des dossiers de conventionnement

septembre 2011 par Marc Jacob

Grâce à la signature électronique de Keynectis, la Mutualité Française (FNMF) propose aux professionnels de la santé d’adhérer en ligne à ses dossiers de conventionnement SESAM-Vitale.

La Mutualité Française (FNMF) fédère 600 mutuelles de santé qui représentent 38 millions de personnes protégées. Elle a pour vocation de défendre les intérêts collectifs de ses mutuelles adhérentes, d’en assurer la représentation et de faciliter leur activité.

Elle est ainsi mandatée par ses mutuelles adhérentes pour négocier et signer, avec des professionnels de santé, un dossier de conventionnement s’appuyant sur deux accords :

- L’accord de flux fixant les modalités d’échanges électroniques SESAM-Vitale ;

- L’accord tiers payant fixant les modalités d’application du tiers payant dans le cadre des échanges électroniques entre les groupements mutualistes adhérents à la Mutualité Française et un professionnel de santé.

Grâce à ce conventionnement, le professionnel de santé, en signant une seule fois, peut échanger avec toutes les mutuelles présentes dans les tables de conventions mises à sa disposition par la Mutualité Française.

Afin d’automatiser le traitement des dossiers de conventionnement et de réduire les charges administratives associées à leur enregistrement, la Direction des Systèmes d’Information de la Mutualité Française souhaitait mettre en œuvre une solution de signature et de gestion électronique des conventions.

Les principaux objectifs du projet étaient de mettre en place rapidement un service s’appuyant sur l’utilisation de la Carte de Professionnel de Santé (carte CPS) permettant de :

- Augmenter le taux de conventionnement par la simplification et l’automatisation du processus de souscription

- Simplifier le processus de signature pour le professionnel de santé avec la suppression des contraintes liées à l’utilisation de dossiers papiers non pré-remplis

- Optimiser la gestion des conventions papier et de leur archivage ; les coûts ont été réduits grâce à la suppression de la gestion de l’archivage physique ainsi que les traitements manuels associés.

- Faciliter la prise en compte des conventions et réduire les coûts de traitement des unités régionales.

« Le choix de Keynectis nous est apparu comme une évidence. Nous souhaitions nous appuyer sur un partenaire technologique de confiance dont la qualité des offres est éprouvée sur le marché de la signature électronique et de la dématérialisation » explique Olivier SAILLENFEST, DSI de la Mutualité Française.

Un cahier des charges a donc été soumis à Keynectis avec notamment les contraintes suivantes :

- L’utilisation de la carte CPS lors de la signature du conventionnement

- Une absence d’intrusion sur le poste de travail du professionnel de santé

- La non perturbation des applications métiers des professionnels de santé.

Le choix de K.Websign® : L’originalité de K.Websign® réside, d’une part, dans sa simplicité de mise en œuvre pour l’organisme client réduisant au minimum les coûts de son intégration dans les applications WEB existantes et utilisées par l’internaute d’autre part, dans le niveau de sécurité et de confidentialité mis en œuvre de façon transparente pour l’organisme et l’internaute.

« Les services de confiance liés à K.Websign® ont su apporter toutes les réponses techniques pour atteindre nos objectifs de sécurisation. Au-delà de cet aspect, la Mutualité Française a pu réduire les coûts de fonctionnement des conventions de façon significative : diminution de la gestion du papier, de l’affranchissement des courriers, du temps de traitement de nos divers envois et du stockage des conventions retournées signées par chacune des parties » ajoute Olivier SAILLENFEST.

Après le déploiement de K.Websign®, l’objectif annoncé par la Mutualité Française était d’obtenir un taux de conventionnement de l’ordre de 75% en mode électronique. Aujourd’hui la Mutualité Française a dépassé cet objectif. Ce taux est d’environ 85%. Le nombre de conventions signés selon ce mode est d’environ 1.000 conventions par mois à l’heure actuelle. Ce chiffre devrait croître en fin d’année.

« Le service K.Websign® permet de répondre aux enjeux du zéro papier. L’ensemble des échanges administratifs se fait sans délai et en toute confiance. Les preuves électroniques sont conservées, à des fins d’archivage, pendant 10 ans » conclut Anne MURGIER, Directrice du Commerce et de la Communication de Keynectis.




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