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Waves audio ltd obtient la condamnation contre des utilisateurs de logiciels pirates

mars 2009 par Waves audio ltd

La société Waves Audio Limited, très active dans la lutte anti-piratage de ses logiciels, a obtenu la condamnation de trois studios d’enregistrement en France ayant utilisé de façon frauduleuse ses produits.

Les logiciels développés et commercialisés par Waves Audio Limited ainsi que d’autres sociétés étant régulièrement utilisés illégalement par certains studios d’enregistrement et sociétés de post-production, les sociétés Waves Audio et BanPiracy Inc. ont entrepris une operation à l’échelle internationale pour rechercher et identifier les utilisateurs illégaux. Marc Susini, avocat associé responsable de l’équipe de droit de la propriété intellectuelle du cabinet Reinhart Marville Torre, précise : « dans le cadre de cette opération menée à l’échelle mondiale par Waves Audio Ltd et BanPiracy, nous avons en France identifié et poursuivi de nombreux studios, pour beaucoup, professionnels, afin de faire sanctionner leurs agissements contrefaisant . »

« Les trois jugements obtenus envoient un message clair aux utilisateurs illégaux en France, signalant que Waves Audio entend défendre ses droits et lutter contre le piratage de ses produits. »

En France, plus de soixante dix saisies-contrefaçon ont été diligentées dont plus de la moitié ont été suivies soit d’un règlement à l’amiable, soit de l’ouverture de procédures contentieuses pour lesquelles la société Waves Audio Limited était assistée du cabinet d’avocats d’affaires Reinhart Marville Torre. Ces procédures, pour un certain nombre encore pendantes, ont récemment donné lieu à la condamnation de trois studios d’enregistrement au versement de dommages et intérêts à hauteur de plusieurs dizaines de milliers d’euros.

Tomer Elbaz, Président de BanPiracy, commente : « Nous estimons qu’un procès contre un studio d’enregistrement reste un dernier recours, et nous faisons tout ce que nous pouvons pour transformer des utilisateurs illégaux de nos produits en clients légitimes. Etant donné que de plus en plus de studios commerciaux en Europe optent pour un règlement à l’amiable, le besoin de recourir à des procès couteux finira par cesser. »

Tomer Elbaz ajoute : « Le piratage nuit aux entreprises, aux développeurs, aux distributeurs aux studios et aux artistes. Nous recevons presque chaque jour de nombreux encouragements de la part de tous ces acteurs. En définitive, la plupart des personnes honnêtes préfèrent jouer franc-jeu – sans faire usage de logiciels contrefaits. »

Dans le cadre des procédures anti-piratages intentées en France, la société Waves Audio Limited était accompagnée par le cabinet d’avocats Reinhart Marville Torre dont l’équipe était sous la responsabilité de Marc Susini et Laurent Marville, avocats associés et d’Agnès Maurel, collaboratrice.




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