OneSys confie à ChamberSign France la sécurisation de ses transactions électroniques
février 2009 par Emmanuelle Lamandé
ChamberSign France, autorité de certification des Chambres de Commerce et d’Industrie (CCI), accompagne, depuis près de 15 mois, la société OneSys dans la dématérialisation des contrats de mise à disposition.
OneSys souhaitait permettre à ses clients de dématérialiser complètement le flux des contrats de mise à disposition (contrats signés entre une agence d’intérim et une entreprise utilisatrice) sur sa plateforme PilOTT, service d’optimisation du process de gestion de l’intérim. Pour cela, il était nécessaire de doter PilOTT d’un module de dématérialisation complet des contrats de mise à disposition. OneSys a donc développé un module de dématérialisation et fait appel à un partenaire pour assurer la fonction de signature électronique. En 2007, la société arrêtait son choix sur l’offre de ChamberSign.
Les clients ont le choix entre deux types de certificat, toujours délivrés par ChamberSign : Signitio ou Fiducio. En fonction du format choisi, le certificat est accessible sous forme de clé, ou par téléchargement directement dans l’application de ChamberSign.
La dématérialisation des contrats sur PilOTT va permettre aux utilisateurs de mettre en place un contrôle automatique des informations contenues dans les contrats de l’application. PilOTT va, grâce à ce procédé, pouvoir signaler à l’utilisateur si le contrat est conforme ou non par rapport à sa commande. De plus, il n’y a plus d’archivage papier à faire, ce qui permet de libérer de l’espace au sein des bureaux. Enfin, la dématérialisation des échanges permet à la société utilisatrice de respecter le délai légal de signature du contrat : lorsque le contrat de mise à disposition est mis en ligne par l’entreprise de travail temporaire (ETT) sur PilOTT, il est déposé et signé par l’ETT. A ce moment là, il y a une preuve de signature qui est générée, cette preuve est horodatée et elle est également rattachée à la personne signataire.