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Livre Blanc STS group : Archivage électronique et valeur probatoire

mai 2008 par Marc Jacob

Depuis quelques années, l’émergence de la dématérialisation des documents a introduit une dimension nouvelle dans la gestion des entreprises en favorisant la communication, le classement et la recherche d’information.

Matériels ou immatériels, ces documents doivent souvent être conservés pendant un certain nombre d’années, pour des raisons pratiques, ou pour des raisons juridiques. C’est précisément pour répondre à cette situation que le concept d’archivage électronique est né. Comme l’archivage traditionnel, il doit permettre aux entreprises de répondre à leurs besoins propres, et aux exigences légales. Cependant, et comme c’est souvent le cas en matière de haute technologie, la société et ses lois n’avaient pas anticipé cette évolution et les textes ont du être adaptés pour prendre en compte cette nouvelle dimension. Par abus de langage, on parle alors le plus souvent d’archivage « légal ». Bien que couramment utilisé, ce terme est incorrect, et on doit lui préférer celui d’archivage à valeur probatoire.

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