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L’A.GE.DI sécurise les échanges électroniques des collectivités de quinze départements français grâce aux certificats électroniques de ChamberSign

avril 2009 par Marc Jacob

ChamberSign France, autorité de certification des Chambres de Commerce et d’Industrie (CCI), collabore avec l’A.GE.DI - syndicat intercommunal créé en 1986 dont la vocation est de démocratiser l’usage de l’informatique dans les collectivités publiques - pour sécuriser les échanges électroniques des collectivités françaises sur près de quinze départements différents.

- problématique

Créé il y a maintenant une vingtaine d’années, l’A.GE.DI compte 30 personnes et regroupe aujourd’hui 6 000 collectivités, allant de 6 habitants pour la plus petite, à 6 millions d’habitants pour la plus grande. Toujours à l’affût de solutions informatiques ou de techniques novatrices, l’A.GE.DI veille à maintenir et développer les produits indispensables à la gestion des communes. La généralisation d’Internet et la démocratisation des procédures de dématérialisation (contrôle de légalité, paie, traitement de l’information, liaisons INSEE, échanges avec le Trésor Public, l’état civil, etc.) montrent une grande évolution dans la façon dont sont gérées les collectivités. Il était donc important de mettre en place une politique sécurisée, par le biais de certificats électroniques, pour assurer la transmission des documents dématérialisés.

- choix de la solution

La contrainte de départ imposée par l’A.GE.DI était de pouvoir utiliser la solution pour sécuriser les transmissions de documents au contrôle de légalité de la préfecture. Ces mêmes transferts étaient alors réalisés grâce à une plate-forme agréée par le ministère de l’intérieur, qui, pour fonctionner de façon optimale, nécessitait un certificat de niveau 3.

Au printemps 2008, l’A.GE.DI se rapproche de ChamberSign par le biais de la CCI d’Aurillac. Le choix se fait dans un premier temps en raison d’une proximité géographique et pour répondre aux besoins de la majorité des adhérents de l’A.GE.DI, qui, en tant que communes rurales, avaient besoin d’un interlocuteur de proximité. Dans un second temps et dans un souci de légaliser la sélection de la solution, l’A.GE.DI procède – l’été 2008 - à un appel d’offres qui mettra en évidence quatre offres concurrentes. Les certificats électroniques de ChamberSign se démarquent à nouveau comme étant la meilleure offre, celle capable de répondre aux besoins de l’A.GE.DI et des collectivités en phase de l’adopter.

L’A.GE.DI retient alors la solution FIDUCIO (format clé USB) de ChamberSign pour équiper trois collaborateurs dont le poste justifiait l’utilisation d’un certificat. « Nous devrions d’ici peu doubler le nombre de certificats utilisés par l’A.GE.DI. Au plus tard dans les six mois à venir, nous devrions utiliser un total de 6 certificats ChamberSign, » précise M. Martin, président de l’A.GE.DI. Complètement séduite par l’offre de ChamberSign et soucieuse de gagner en autonomie, l’A.GE.DI choisit même de suivre l’un des stages proposés par ChamberSign afin de devenir formateur AED : une façon pour le syndicat de se substituer peu à peu à la CCI et de délivrer directement les certificats aux collectivités concernées.

M. Mallemouche, Maire de Cahus (commune de 200 habitants) et Président de la communauté de communes Cère et Dordogne regroupant seize communes (Bretenoux, Biars, etc.), utilise également les certificats de ChamberSign – au nombre de deux à ce jour - pour sécuriser autre chose que des télé-procédures. La collectivité se sert des certificats depuis fin 2008, dans le cadre d’appels d’offres, de délibérations d’ordre général, pour envoyer des documents par email. La signature de documents est également pratiquée, mais de façon partielle pour le moment elle ne concerne que les échanges avec la préfecture et la sous-préfecture.

- bénéfices de l’offre de chambersign

Le premier et le plus important des bénéfices s’est avéré être un gain de temps considérable, « difficilement quantifiable mais tout à fait évident » selon M. Martin d’A.GE.DI. L’utilisation du certificat ChamberSign a facilité bon nombre de démarches, il n’est plus nécessaire d’envoyer des documents papiers par exemple. Les économies réalisées sont palpables et tous les frais liés à un aspect bureautique (papier, enveloppes, envois postaux, timbrage, etc.) sont ainsi épargnés. Enfin, l’offre ChamberSign aura permis à l’A.GE.DI d’optimiser les échanges avec les administrations en évitant les allers-retours, synonymes de perte de temps.

L’A.GE.DI et la communauté de commune Cère et Dordogne sont unanimes sur l’intérêt du certificat ChamberSign. M. Martin qualifie l’offre de ChamberSign de « très sérieuse, très professionnelle et l’outil est extrêmement fiable. Il nous a permis d’être vu comme précurseur dans ce domaine et ainsi mieux accueilli des diverses administrations. » « Nous n’avons eu, à ce jour, aucun problème, ce qui est quand même assez exceptionnel avec autant d’utilisateurs, soit 80 collectivités aujourd’hui qui utilisent un certificat mis en place par A.GE.DI et cela dans une quinzaine de départements différents. »

« En tant qu’élu, il est appréciable de pouvoir traiter et finaliser les dossiers tout-de-suite. Ils ne restent pas dans un cahier très longtemps, de cette façon on sait que c’est fait et que ce n’est plus à faire. A mon avis, c’est le grand confort ! » commente M. Mallemouche.




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