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Evolution de la gouvernance du groupe Bull

août 2014 par Marc Jacob

Le conseil d’administration de Bull, opérateur de confiance de la donnée en entreprise, s’est réuni le 19 août 2014 suite au succès de l’offre publique d’achat amicale d’Atos, société internationale de services informatiques, sur les actions et les obligations à option de conversion et/ou d’échange en actions nouvelles ou existantes (OCEANEs) de Bull, et a fait évoluer la gouvernance du Groupe.

Le conseil d’administration a pris acte qu’Atos détient désormais 84,25% du capital et des droits de vote conformément aux résultats de l’offre publiés par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) et que la perspective annoncée par Atos dans sa note d’information visée par l’AMF est celle de la mise en œuvre d’un retrait obligatoire à l’issue de la période de réouverture de l’offre si les conditions nécessaires sont réunies ou à défaut celle d’une fusion de Bull dans Atos.

Aussi, à l’issue de la réunion, la composition de conseil d’administration a sensiblement évolué avec la cooptation de Messieurs Thierry BRETON, Charles DEHELLY, Gilles GRAPINET et Michel-Alain PROCH en qualité d’administrateurs ainsi que la nomination de Messieurs Marc MEYER et Philippe MAREINE en qualité de censeurs. Ces cooptations et nominations de personnalités liées à Atos interviennent en remplacement de six administrateurs et un censeur démissionnaires.

Le conseil d’administration ainsi nouvellement constitué a pris la décision de dissocier les fonctions de président du conseil d’administration et de directeur général, et a élu à l’unanimité Thierry BRETON président du conseil d’administration de Bull.

Le conseil d’administration a également, à l’unanimité, confirmé Philippe VANNIER dans ses fonctions de directeur général de Bull.

Le conseil d’administration de Bull est donc désormais constitué de la manière suivante :

Qualité
Principales autres fonctions exercées

Thierry BRETON
Administrateur, Président
Président Directeur Général d’Atos

Philippe VANNIER
Administrateur, Directeur Général
Président de Crescendo Industries

Charles DEHELLY
Administrateur
Directeur Général Adjoint d’Atos

Gilles GRAPINET
Administrateur
Directeur Général Adjoint d’Atos et Directeur Général de Worldline

Edouard GUILLAUD
Administrateur indépendant
Président Directeur Général d’Odas

Michel-Alain PROCH
Administrateur
Directeur Financier d’Atos

Jean-François RAMBICUR
Administrateur indépendant
Président d’une ONG à but humanitaire

Philippe VASSOR
Administrateur indépendant
Président de Baignas

Philippe MAREINE
Censeur
Directeur des Ressources Humaines d’Atos

Marc MEYER
Censeur
Directeur des Cadres Dirigeants, des Talents et de la Communication d’Atos

Chaque cooptation est intervenue pour la durée du mandat restant à courir de l’administrateur qu’il remplace et fera l’objet d’une ratification lors d’une prochaine assemblée générale ordinaire.

Le conseil d’administration a également confirmé Philippe VASSOR, administrateur indépendant, comme président du comité d’Audit, et a nommé Messieurs Charles DEHELLY et Michel-Alain PROCH en qualité de nouveaux membres du comité d’Audit. Monsieur Philippe Mareine participe au comité en qualité de censeur.

Enfin, le conseil d’administration a confirmé Monsieur Jean-François RAMBICUR, administrateur indépendant, dans ses fonctions de Président du Comité Hommes et Organisation, et a décidé la nomination de Messieurs Thierry BRETON et Gilles GRAPINET en qualité de nouveaux membres du comité Hommes et Organisation. Monsieur Marc MEYER participe au comité en qualité de censeur.

En outre, compte tenu des perspectives d’intégration à 100%, à très brève échéance, annoncées par Atos SE, les modifications affectant la composition du Conseil d’administration et de ses comités, examinées par le Comité Hommes et Organisation, n’ont pas appelé d’observation de la part du Conseil d’administration, en l’état actuel des choses. Cependant, en cas de retard dans le processus d’intégration à 100% de Bull dans le groupe Atos, le conseil d’administration veillera à s’adapter à cette nouvelle donne, conformément aux dispositions applicables et aux recommandations AFEP-MEDEF.

Calendrier de l’offre publique d’achat

Conformément à l’article 232-4 du règlement général de l’AMF, l’offre sera réouverte pour une période de 12 jours de bourse du 25 août au 9 septembre 2014, aux mêmes prix de 4,90€ par action et de 5,55€ par OCEANE.

Avertissement

La note d’information de l’offre (visa AMF n°14-327 en date du 24 juin 2014) ainsi que le document reprenant les informations relatives aux caractéristiques, notamment juridiques, financières et comptables d’Atos sont disponibles sur le site internet de l’AMF (www.amf-france.org) et sur celui d’Atos (www.atos.net), et peuvent être obtenus gratuitement sur demande auprès de Atos, 80 Quai Voltaire 95870 Bezons et Rothschild & Cie Banque, 29 avenue de Messine, 75008 Paris.

La note en réponse à l’offre initiée par Atos (visa AMF n°14-328 en date du 24 juin 2014), ainsi que le document reprenant les informations relatives aux caractéristiques, notamment juridiques, financières et comptables de Bull, sont disponibles sur le site internet de l’AMF (www.amf-france.org) et sur celui de Bull (www.bull.com) et peuvent être obtenus gratuitement sur demande auprès de Bull, rue Jean Jaurès, 78340 Les Clayes-sous-Bois.


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