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Contrôle de Légalité dématérialisé : le Centre de Gestion de Corrèze retient CDC FAST
mars 2009 par Marc Jacob
Le Centre de Gestion de Corrèze a choisi CDC FAST, filiale du
Groupe Caisse des Dépôts et leader de la dématérialisation des procédures
administratives, pour télétransmettre ses actes administratifs soumis au contrôle de
légalité et ceux des collectivités adhérentes.
Le Centre de Gestion dépose chaque année, à la préfecture plus de 1 500 actes papier
afin de vérifier leur conformité juridique. Via le tiers de télétransmission CDC FAST,
l’établissement bénéficie d’une diffusion moderne, écologique et sécurisée de ses
échanges.
L’abandon du support papier, la réduction des va-et-vient avec la préfecture et le retour
quasi-instantané de l’accusé de réception ont été les éléments déclencheurs de cette
décision. Le gain de temps (230 heures) généré permet aux agents de consacrer plus de
temps au service des élus.
Convaincu des avantages que représente la dématérialisation, le Centre de gestion
propose également aux 430 collectivités adhérentes d’utiliser CDC FAST pour
télétransmettre leurs actes et organise un ensemble de présentations dans le
département à cet effet.
Jean-Pierre LASSERRE, Président du Centre de Gestion 19 déclare : « Le Centre de
Gestion est un établissement public au service des élus. Notre rôle est de proposer aux
collectivités adhérentes des outils modernes et efficaces. La télétransmission des actes
via CDC FAST permet de dégager les collectivités de préoccupations administratives et de
libérer du temps pour les administrés. »
